Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE
ETABLISSEMENTS DROUOT S.A.

Numéro de dépôt :
1509960
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque AMBIANCE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DROUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DROUOT domicilié(e) 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

ETABLISSEMENTS DROUOT a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE , NOBLESSE , SIMPA CARAIBES , MISS , T30 , TCR 30 , VARIANTE


ETABLISSEMENTS DROUOT S.A. - 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61852 - Publication au BOPI 1992-04-06

Menuiserie isolante.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.